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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE SAINTE CLAIRE
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DOMAINE SAINTE-CLAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE-CLAIRE
DOMAINE SAINTE CLAIRE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1754614
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
06/06/2020
DOMAINE SAINTE-CLAIRE de DOMAINE SAINTE CLAIRE

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE

Déposée le 6 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE SAINTE CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE SAINTE-CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE SAINTE CLAIRE domicilié(e) Route de Chablis - 89800 - PREHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 071 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25 avenue Marceau CS 31621 - 75773 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE est expirée depuis le 6 juin 2020.

DOMAINE SAINTE CLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE-CLAIRE JEAN-MARC BROCARD


DOMAINE SAINTE CLAIRE, Société à Responsabilité Limitée - Route de Chablis - 89800 - PREHY - France - SIREN 338071467


WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25 avenue Marceau CS 31621 - 75773 - PARIS CEDEX 16 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2000 n°2174401 - Publication au BOPI 2000-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°338343 - Publication au BOPI 2002-01-08

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441522 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.